COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du2 mai 2 001

L'an deux mil un, le 2 mai, à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Saint Siméon se sont réunis à la Mairie sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Guy SIMON, Maire.

Présents : MM.PORTMANN Gérard; BAUD Jackie, BEAUCOURT Alain, TOMIETTO Patrick, Adjoints ; MM. PEAUGER Philippe, SARAZIN Gérard, Mme TISSIER-CURIE Chantal, MM. BOURJOT Francis, MOREL Jacques, Mme TRICOTEAUX Mireille, MM. LEDUC Philippe, D?HONDT Eugène, Mmes YSEBAERT Denise, EVRARD Simone.

Secrétaire de séance : Mme TRICOTEAUX Mireille

VOTE DES 4 TAXES

Le Conseil Municipal vote les quatre taxes directes locales, soit : Taxe d?habitation : 5.99 %, Taxe foncière bâti : 11.87 %, Taxe foncière non bâti : 26.19 %, Taxe professionnelle :6.17 %

BUDGET PRIMITIF 2001

Le Conseil Municipal vote le budget primitif 2001qui s?équilibre en recettes et en dépenses à :

Section de fonctionnement : 2 513 783,00 F

Section d?investissement :    1 407 100.00 F

SUBVENTIONS 2001

Le Conseil Municipal vote les subventions aux associations, soit : Association d?Aide à Domicile :

2000.00 F, Comité des Fêtes : 15 000.00 F, Club du 3ème age : 1 400.00 F, Association Catholique : 800.00 F. Réserve d?attribution : 5 800.00 F

REPARATION D?UN MUR DE CLOTURE

Le Conseil Municipal accepte de réparer le mur de clôture situé entre l?école maternelle et la propriété de Monsieur GALOCHé Paul.

CONTRAT RURAL

Dans le cadre du contrat rural, le conseil Municipal étudie le plan d?implantation du nouveau foyer communal.

QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal :

- Suivant le devis établi par l?entreprise Bornhauser-Molinari, accepte de réaliser les travaux d?éclairage public à La Vanne pour 5 913.00 F H.T. et dans la Rue des Fortes Terres pour 13 024.52 F H.T..

- est informé de la vente d?un terrain situé à côté d?un terrain communal.

- décide de réparer le chemin du Bourget qui est affaissé sur une partie.

- décide de régler les travaux de voirie réalisés au Mont en section d?investissement

- décide de remettre en état un chemin situé entre la ferme de M. Peauger et la porcherie.

- nomme des membres titulaires et des membres suppléants susceptibles d?être retenus par la Direction des Services Fiscaux pour faire partie de la Commission Communale des Impôts Directs.