COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 5 juin 2 001

 

L'an deux mil un, le 5 juin, à dix-sept heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de Saint-Siméon se sont réunis à la Mairie sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Guy SIMON, Maire.

 

Présents : MM.PORTMANN Gérard; BAUD Jackie, BEAUCOURT Alain, Adjoints ; MM. PEAUGER Philippe, SARAZIN Gérard, Mme TISSIER-CURIE Chantal, MM. BOURJOT Francis, MOREL Jacques, Mme TRICOTEAUX Mireille, MM. LEDUC Philippe, D?HONDT Eugène, Mmes YSEBAERT Denise, EVRARD Simone.

Absent représenté : M. TOMIETTO Patrick a donné pouvoir à M. SIMON Guy

Secrétaire de séance : Mme TRICOTEAUX Mireille

COMPTE DE GESTION 2000

Le Conseil Municipal approuve le compte de gestion 2000 établit par Monsieur DROMARD Patrick, receveur municipal.

COMPTE ADMINISTRATIF 2000

Le Conseil Municipal vote le compte administratif 2000 qui s?établit ainsi :

Section de fonctionnement : dépenses : 1 913 122.77 F

recettes :  2 743 814.02 F

Section d?investissement : (avant affectation du résultat)

dépenses :379 734.50 F

recettes  329 1118.49 F

Soit après l?affectation du résultat, un excédent de fonctionnement de 780 075.24 F

PROGRAMME ENTRETIEN DE VOIRIE 2001

Le Conseil Municipal décide de réaliser les travaux de voirie suivants :

enduit superficiel sur la VC n° 9 (route de Chalendos) pour 100 464.00 F T.T.C.

enduit superficiel sur la VC n° 6 (Les Saules) pour 17 940.00 F .T.T.C.

reprofilage ponctuel sur la route de Mondollot pour 16 146.00 F T.T.C.

soit un montant total de 134 550.00 F T.T.C.

IMPLANTATION DU FOYER COMMUNAL, PERMIS DE CONSTRUIRE

Après présentation d?un plan d?implantation du foyer communal, le Conseil Municipal souhaite étudier un nouveau projet.

TRAVAUX AUX ECOLES

Le Conseil Municipal retient l?entreprise Traitement et Correction Acoustique pour réaliser les travaux d?acoustique dans la classe de C.P.pour un montant de 15 355.93 F TTC et l?entreprise  GILLOT pour les travaux d?électricité.qui s?élèvent à 14 959.57 F .T.T.C.

Monsieur le Maire est autorisé à signer les commandes.

TRAVAUX A ENVISAGER EN BORDURE DE LA R.N. 34

Le Conseil Muncipal prend note du courrier adressé par des habitants du Petit Choisy, relatif aux nuisances générées par les accotements de la R.N. 34. Monsieur le Maire a demandé à la Direction Départementale d?intervenir et de remédier à ces problèmes.

AMENAGEMENT DU CARREFOUR DE LA VANNE

Après l?intervention de Monsieur le Maire et afin d?améliorer la sécurité dans le carrefour de la Vanne, la Direction Départementale de l?Equipement doit entreprendre une campagne de mesures de vitesse dans la traversée de La Vanne courant l?été 2001. Les dispositifs qui seront installés vont entraîner une gêne sonore.

ELECTION D?UN MEMBRE SUPPLEANT AU S.I.V. H. M

Le Conseil Municipal élit un membre suppléant supplémentaire au Syndicat Intercommunal de la Vallée du Haut-Morin. M. PORTMANN Gérard est élu à l?unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal décide :

de remplacer des panneaux de signalisation en bordure de la voie ferrée,

de remettre en état le chemin de Mizande et une portion du Chemin Rural de St-Siméon à St-Rémy

de ne pas modifier le tarif des concessions dans le cimetière communal

autorise le Maire à signer une convention d?occupation du domaine privé communal avec la Société LEVEL et la Société COLT TELECOMMUNICATIONS SAS.