COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 5 octobre 2 001

 

 

L'an deux mil un, le 5 octobre, à dix-sept heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Saint-Siméon se sont réunis à la Mairie sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Guy SIMON, Maire.

 

Présents : MM. BAUD Jackie, TOMIETTO Patrick, BEAUCOURT Alain, Adjoints ; MM. PEAUGER Philippe, SARAZIN Gérard, Mme TISSIER-CURIE Chantal, M. MOREL Jacques, Mme TRICOTEAUX Mireille, MM. LEDUC Philippe, D?HONDT Eugène,

Absent représenté : Mme EVRARD Simone a donné pouvoir à M. MOREL Jacques.

Absents : MM. PORTMANN Gérard, BOURJOT Francis, Mme YSEBAERT Denise

 

Secrétaire de séance : Mme TRICOTEAUX Mireille

 

 

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2001

Le Conseil Municipal vote le budget supplémentaire 2001 qui s?équilibre en recettes et en dépenses à :

-          section de fonctionnement : 823 075,24 F

-       section d?investissement :                125 477,01 F

 

CONVENTION ETAT ? INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET ACTES RELATIFS A L?OCCUPATION DU SOL

Le Conseil Municipal décide de confier l?instruction des autorisations et actes relatifs à l?occupation du sol à la Direction Départementale de l?Equipement et autorise Monsieur le Maire à signer la convention avec l?Etat.

 

TARIFS AU 1er JANVIER 2002

Le Conseil Municipal fixe les tarifs de locations  qui seront applicables au 1er janvier 2002.

FOYER : petite salle : 65 euros  soit 426,37 F

               grande salle : 95 euros soit 623,16 F (pour les habitants de la commune)

              grande salle : 155 euros soit 1016,73 F (pour les personnes extérieures à la commune)

TABLES : 3  euros soit 19,68 F

CHAISES : 0,50 euros soit 3,28 F

CONCESSIONS DE CIMETIERE : 30 ans : 130 euros soit 852,74 F

                                                    50 ans : 190 euros soit 1 246,32 F

 

ETUDE DES DEVIS  POUR LES ALARMES

Le Conseil Municipal décide d?installer une alarme anti intrusion au premier étage de la Mairie, dans le foyer communal et dans l?atelier des employés municipaux. Les devis proposés par deux entreprises ont été étudiés. Un devis supplémentaire  sera demandé pour l?installation d?un système d?alarme différent de celui proposé.

 

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS  

Ont été désignés par la Direction  des Services Fiscaux :

Commissaires titulaires : MM. HOUDRY Paul, SIROU Jean, LACOSTE Gilbert, SIMONNET Maxime, DEVARREWAERE Albert (Marolles-en-Brie), MOREL Jacques (propriétaire de bois).

Commissaires suppléants :  M. GUYOT Marc,  Mmes TRICOTEAUX Mireille, YSEBAERT Denise, EVRARD Simonne (propriétaire de bois), MM. D'?ONDT Eugène, SARAZIN Gérard.

 

AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

Le Conseil Municipal réfléchit sur les possibilités d?aménagement du temps de travail des agents communaux suite à la réduction du temps de travail qui sera effective au 1er janvier 2002.

 

ACHAT  D?UN TAPIS DE TABLE

Le Conseil Municipal décide d?acheter un tapis de table qui remplacera celui qui est actuellement sur la table de la salle du Conseil Municipal.