COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

 

Séance du 14 septembre 2004

 

 

L'an deux mil quatre le 14 septembre à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Siméon se sont réunis à la Mairie sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Guy SIMON, Maire.

 

Présents : MM.PORTMANN Gérard, BAUD Jackie, BEAUCOURT Alain, TOMIETTO Patrick, Adjoints ; MM. SARAZIN Gérard,   BOURJOT Francis, MOREL Jacques, Mme TRICOTEAUX Mireille, MM. LEDUC Philippe, D’HONDT Eugène, Mmes YSEBAERT Denise, EVRARD Simone.

Mme TISSIER-CURIE Chantal arrive à 19 h 30.

 

Secrétaire de séance : Mme TRICOTEAUX Mireille

 

Après lecture, le procès-verbal de la séance précédente est approuvé sans observation.

 

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE

Le Conseil Municipal décide l’ouverture dune ligne de trésorerie d’un montant de 100 000 €, pour une durée de 12 mois au taux fixe de 2,90 %

 

A C E F

Suite au courrier de l’Association Cantonale Enfance et Famille, le Conseil Municipal décide de ne pas régler la participation demandée pour 2004 à la Commune ; celle-ci étant fixée sur la base du nombre d’enfants inscrits à ce centre en 2003.

 

AVENANT AU CONTRAT D’ASSURANCES COLLECTIVES

La compagnie d’assurances MMA, Agence de la Ferté-Gaucher propose un avenant au contrat d’assurances couvrant les risques statutaires.

La cotisation annuelle s’élèverait à 4,44 % de l’assiette des cotisations au 1er janvier 2005 ; les autres dispositions du contrat n’étant pas modifiées.

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire a signer l’avenant.

 

TARIF DE LOCATION DU FOYER POLYVALENT

Le Conseil Municipal décide de fixer le tarif de location du nouveau foyer polyvalent à 20,00 € par mois pour l’occupation le mercredi après-midi par Annelyse Danse.

 

 

QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal décide :

-          l’achat d’une monobrosse pour nettoyer le foyer polyvalent,

 

Est informé :

-          du courrier du Conseil Général concernant la présence postale territoriale,

-          de la création d’une association de parents d’élèves “l’Ecole Buissonnière”,

-          de la demande des Autocars Darche-Gros d’un marquage au sol suite à l’implantation de poteaux de signalisation

 

 

Fait à Saint-Siméon, le20 septembre 2004