COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 novembre 2003

L'an deux mil trois le 19 novembre à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Saint-Siméon se sont réunis à la Mairie sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Guy SIMON, Maire.

Présents : MM.PORTMANN Gérard, BAUD Jackie, TOMIETTO Patrick, Adjoints ;

MLM. SARAZIN Gérard, BOURJOT Francis, MOREL Jacques, Mme TRICOTEAUX Mireille, MM. LEDUC Philippe, D’HONDT Eugène, Mme EVRARD Simone.

Absents excusés : Mme TISSIER-CURIE Chantal, M. BEAUCOURT Alain a donné pouvoir à M. SIMON Guy.

Absente : Mme YSEBAERT Denise

Secrétaire de séance : Mme TRICOTEAUX Mireille

Après lecture, le procès-verbal de la séance précédente est approuvé sans observation.

AVENANT AU MARCHE POUR LA CONSTRUCTION DU FOYER POLYVALENT DE LOISIRS

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n° 1 au marché de travaux pour la construction du foyer polyvalent de loisirs, d’un montant de – 12 212,59 € H.T.

AVENANT AU CONTRAT D’ASSURANCE VILLASSUR

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer deux avenants au contrat d’assurances ; l’un concernant la construction du foyer polyvalent de loisirs, l’autre, l’extension de l’école maternelle.

CESSION D’UNE SENTE

Le Conseil Municipal accepte de céder la Sente des Clos des Bordes à un riverain. Cette sente en friches est non utilisée.

CONVENTION ATESAT AVEC L’ETAT

La Commune de Saint-Siméon bénéficiait de l’Aide Technique à la Gestion Communale (A.T.G.C.) fournie par la D.D.E.. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention pour l’assistance technique fournie par l’Etat (A.T.E.S.A.T.) qui remplace l’A.T.G.C.. Cette assistance comprendra la mission de base, l’élaboration du programme d’investissement de la voirie, l’étude et la direction de travaux de modernisation de la voirie.

NOMINATION  D’UN MEMBRE AU CISPD

Le Conseil Municipal désigne M. BAUD Jackie pour représenter la Commune au Conseil Intercommunal de la Sécurité et de la Prévention de la Délinquance.

QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal est informé :

du départ de Monsieur le Sous-Préfet de Provins pour l’arrondissement de Dreux

que les travaux au pont du Rû de Presle sont terminés

qu’un aqueduc a été refait sur la route de Charcot,

que le panneau publicitaire est posé

de l’organisation des colis de Noël

                                                                                    Fait à Saint-Siméon, le 21 novembre 2003