COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 25septembre 2002

L'an deux mil deux, le 25 septembre à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Saint-Siméon se sont réunis à la Mairie sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Guy SIMON, Maire.

Présents : MM.PORTMANN Gérard, BAUD Jackie, BEAUCOURT Alain, TOMIETTO Patrick, Adjoints ;

M PEAUGER Philippe, Mme TISSIER-CURIE Chantal, MM. BOURJOT Francis, MOREL Jacques, Mme TRICOTEAUX Mireille, MM. LEDUC Philippe, D’HONDT Eugène, Mme EVRARD Simone.

Absents excusés :M. SARAZIN Gérard, Mme YSEBAERT Denise

Secrétaire de séance : Mme TRICOTEAUX Mireille

Après lecture, le procès-verbal de la séance précédente est approuvé sans observation.

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2002

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le budget supplémentaire 2002 qui  s’équilibre en recettes et en dépenses à : Section de fonctionnement : 78 816,27 € ; Section d’investissement : 124 977,24 €.

CONVENTION ABRIS-VOYAGEURS

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire  à signer une convention avec le Département de Seine et Marne pour la mise à disposition d’abris-voyageurs.

DROIT DE LICENCE SUR LES DEBITS DE BOISSONS ET IMPOTS SPECTACLES

Le Conseil Municipal fixe à 15 euros le droit de licence sur les débits de boissons et à 32 euros l’impôt sur les spectacles de 5ème catégorie.

POINT SUR L’AVANCEMENT DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU FOYER POLYVALENT

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l’avancement des travaux de construction du foyer polyvalent.

COMPTE-RENDU DE LA FETE FORAINE

La fête foraine rencontrant de moins en moins de succès et à la demande des forains, le Conseil Municipal est invité à réfléchir sur des animations qui pourraient être programmées le jour de la fête patronale.

ANNULATION DE RESTES A REALISER 2001

Du fait que les travaux de voirie inclus dans le contrat triennal ne pourront pas être réalisés immédiatement, le Conseil Municipal décide d’annuler les restes à réaliser 2001 affectés à cette opération, soit 43 760 € en dépenses et 16 770 € en recettes.

CONTRATS DE PRETS

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer deux contrats de prêts nécessaires pour le financement de la construction du foyer polyvalent, à savoir : un emprunt de 110 000 € remboursable sur 12 ans au taux fixe de 4,46 %, amortissement du capital constant et un emprunt de 100 000 € remboursable sur 2 ans au taux fixe de 3,44 % pour le financement de la T.V.A. remboursée deux années après le règlement des factures.

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur Alain BEAUCOURT propose de recenser les personnes intéressées par l’ADSL et de soumettre à France Télécom une demande pour que la Commune de Saint-Siméon bénéficie de cette nouvelle technologie.