COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 26 juillet 2 001

L'an deux mil un, le 26 juillet, à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Saint-Siméon se sont réunis à la Mairie sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Guy SIMON, Maire.

 

Présents : MM.PORTMANN Gérard; BAUD Jackie, TOMIETTO Patrick, BEAUCOURT Alain, Adjoints ; MM. PEAUGER Philippe, SARAZIN Gérard, Mme TISSIER-CURIE Chantal, MM. BOURJOT Francis, MOREL Jacques, Mme TRICOTEAUX Mireille, MM. D?HONDT Eugène, Mmes YSEBAERT Denise, EVRARD Simone.

 

Absent représenté : M. LEDUC Philippe a donné pouvoir à M. PORTMANN Gérard

 

ecrétaire de séance : Mme TRICOTEAUX Mireille

ACQUISITION DE TERRAIN

Le Conseil Municipal décide d?acquérir un terrain sis lieudit Le Champ du Fourneau, appartenant à Mme LAVERDET pour la  somme de 9 000 F.

 

CONVERSION DES PRETS BANCAIRES

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le constat global de conversion en unité euro des prêts bancaires en cours de remboursement.

 

MAITRISE D?OEUVRE CONTRUCTION D?UN FOYER POLYVALENT

Le Conseil Municipal retient Monsieur Patrick GODET, architecte pour assurer la maîtrise d?oeuvre relative à la construction d?un foyer polyvalent. Ses honoraires s?élèveront à 6 % du montant prévisionnel H. T. des travaux

 

CONVENTION AVEC LES SOCIETES LEVEL ET COLT

Suite à l?enfouissement d?une artère de télécommunications comprenant une conduite multitubulaire et des chambres techniques affleurantes, Monsieur le Maire est autorisé à signer une convention d?occupation du domaine privé communal avec les Société LEVEL Communications et COLT Télécommunications S.A.S.

PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARISATION

Le Conseil Municipal refuse de participer aux frais de fonctionnement des écoles de Coulommiers du fait qu?aucune dérogation scolaire n?a été accordée pour les enfants concernés et que la Commune de Saint-Siméon dispose de structures d?accueil nécessaires.

QUESTIONS DIVERSES

Le Conseil Municipal décide de remettre en état la Rue de la Montagne.